Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IMPERIAL
Numéro de dépôt :
1736637
Date de dépôt :
17/08/1988
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
17/08/1998
Présentation de la marque IMPERIAL
Déposée le 17 août 1988 par monsieur DJAFER Farid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERIAL est expirée depuis le 17 août 1998.
DJAFER Farid a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17